En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'Utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions générales d'utilisations décrites ci-dessous (ci-après désignées « CGU »).
Il est recommandé de lire les CGU à chaque visite sur le présent site web car celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans notification préalable.

ACCÈS AUX INFORMATIONS PUBLIQUES

Pour toute question relative aux informations publiques présentes sur ce site/ cette application (identification, usage, …), veuillez-vous adresser à la personne responsable de l'accès aux documents et compétentes pour répondre à des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) :

INRAE
PRADA
147, rue de l’université
75 338 Paris cedex 07
Tel : 01 42 75 90 00
Mail : prada@inrae.fr

LIENS HYPETEXTES ENTRANTS OU SORTANTS

Liens hypertextes du site vers des sites externes. Le site peut contenir des liens vers des sites externes (sites de partenaires ou de tiers). L’INRAE ne peut être tenu responsable du contenu, de l’usage du contenu, ou encore du fonctionnement de ces sites externes.
Liens hypertextes de sites externes vers le site. Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez mettre en place des liens hypertextes vers des contenus du site, vous devez :
1 - Permettre de garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document ;
2 - Ne pas contrevenir aux intérêts de l’INRAE, éditeur du site.

RESPONSABILITES

Responsabilité INRAE

Disponibilité du site. Sauf dispositions légales contraires, INRAE ne garantit aucunement la disponibilité du site et la permanence dans le temps des informations présentes sur le site.
Sécurité informatique. Sauf dispositions légales contraires, le site, ses fonctionnalités et contenus ne sont pas garantis contre toute faille de sécurité liée à un piratage, intrusion, bug, virus, logiciel malveillant pouvant affecter votre matériel informatique, vos logiciels ou vos données. Vous utilisez le site, ses fonctionnalités et son contenu à vos propres risques et sous votre entière responsabilité.

Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de vos propres données, logiciels et/ou systèmes informatiques pour vous prémunir contre la contamination d’éventuels virus et contre toutes atteintes.
 

Qualité des contenus. Bien qu’INRAE s’efforce de diffuser des contenus fiables, les erreurs, inexactitudes ou omissions ne peuvent être totalement exclues. Vous êtes seul responsable de la consultation, du choix, de l’utilisation et de l’interprétation du contenu de ce site.

INRAE ne pourra être tenu, du fait d’une obligation expresse ou tacite, comme responsable envers vous ou des tiers de quelconque dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation des informations, et notamment consécutif à une information inexacte ou incomplète, une erreur d’indexation de tout ou partie du site.

ACCESSIBILITE

Le site est développé en application des normes d’accessibilité du RGAA4. Il ne peut pas aujourd'hui être déclaré conforme aux normes (audit en cours).
En ce sens chacun des sites précise la déclaration d’accessibilité et donc sa conformité aux règles relatives à l’accessibilité. Vous pouvez retrouver plus de détails sur la page dédiée : https://www.inrae.fr/accessibilite

Signalement. Dans le cas où vous constateriez un défaut de conformité d’un service de communication en ligne faisant référence aux présentes conditions générales d’utilisation, vous pouvez la signaler à INRAE à l’adresse ci-dessous : digitalfactory@inrae.fr

MODIFICATIONS

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site.